SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS ELECTROTECHNIQUES ET ELECTRONIQUES SEREL-FRANCE (S.A)
Numéro de dépôt :
1669207
Date de dépôt :
29/05/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2001
Présentation de la marque ANTICIP'TRAFIC
Déposée le 29 mai 1991 par SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS ELECTROTECHNIQUES ET ELECTRONIQUES SEREL-FRANCE (S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ANTICIP'TRAFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS ELECTROTECHNIQUES ET ELECTRONIQUES SEREL-FRANCE (S.A), domicilié(e) 8 avenue Walkanaer, 06100 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.
La marque ANTICIP'TRAFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS ELECTROTECHNIQUES ET ELECTRONIQUES SEREL-FRANCE (S.A) - 8 avenue Walkanaer, 06100 NICE - France
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Appareils, instruments, équipements et dispositifs scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, informatiques, optiques, optoélectroniques, de signalisation lumineuse tricolore, statique et dynamique, de télémesure, de télécommande, de télésignalisation radioélectrique, de téléphonie, de télécommunication, de télétransmission, de télévision, de génération de transmission, de détection, de modulation d'amplification, d'enregistrement et de reproduction des sons, de signaux, de données, de radiotéléphonie, d'alarme, de sécurité des biens et des personnes, d'appareils automatiques déclenchés par télécommande, de machines parlantes.Appareils de régulation automatique des feux de signalisation commandant le passage des véhicules à un carrefour;appareils de régulation automatique des véhicules à un carrefour;Appareils et instruments de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information.Installations électriques et électroniques pour le calcul et la fourniture de données et de renseignements statistique ainsi que pour la surveillance, la vérification, la gestion et la commande à distance du trafic autoroutier;installations, réparations et maintenance des appareils cités plus haut. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphonique, télescription, transmission de messages
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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